vie du comité syndical

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Ordres du jour des réunions

Délibérations et compte-rendus

Comité Syndical du 04 Juin 2024 – Ressources humaines – Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Prévoyance »

Comité Syndical du 04 Juin 2024 – Comptabilité – Décision modificative n° 1 budget annexe Parc d’Activités

Comité Syndical du 04 Juin 2024 – Urbanisme – Vente de terrain à la SCI Léopold

Comité Syndical du 08 Mars 2024 – Administration générale – Modification des statuts

Comité Syndical du 08 Mars 2024 – Comptabilité – Approbation des comptes de gestion budget principal et budgets annexes

Comité Syndical du 08 Mars 2024 – Comptabilité – Subvention de fonctionnement du budget principal au budget annexe Alp’Arc Énergie

Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Comptabilité – Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget Alp’Arc Locations immobilières

Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Comptabilité – Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget Alp’Arc Énergie

Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Ressources humaines – Convention adhésion service médecine préventive Centre de Gestion 73

Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Ressources humaines – Convention adhésion service intérim Centre de gestion 73

Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Finance – Débat d’orientation budgétaire

Comité Syndical du 22 Janvier 2024 – Comptabilité – Autorisation occupation temporaire SNCF Réseau base vie

Comité Syndical du 22 Janvier 2024 – Comptabilité – Autorisation occupation temporaire SNCF Réseau base chantier

Comité Syndical du 22 Janvier 2024 – Finance – Demande de subvention DETR 2024

Publications et offres en cours

Appel à Manifestation d’Intérêt

Projet d’aménagement d’un lot et construction de bâtiments mixtes sur le Parc d’activités Alp’Arc (Aiton – 73) :

Lettre de consultation 08-07-2024.pdf

Cahier des charges.pdf

Annexe-1-PLAN-MASSE-EXTENSION.pdf

Annexe-2-PLAN-TOPO.pdf

Annexe-3a-ETUDE-GEOTECHNIQUE-2010.pdf

Annexe-3b-ETUDE-GEOTECHNIQUE-2020.pdf

Annexe-4-ETUDE-LOT-1.pdf

Annexe-5-PC-BATIMENT-D-LOT-1.pdf

Annexe-6a-PLAN-PRO-AMENAGEMENT.pdf

Annexe-6b-PLAN-PRO-RESEAUX-HUMIDES.pdf

Annexe-6c-PLAN-PRO-RESEAUX-SECS.pdf

Annexe-7-CCAUP.pdf

Annexe-8-CCCT.pdf

Annexe-9-REGLEMENT-TECHNIQUE.pdf

Annexe-10-PRESCRIPTIONS-TECHNIQUES-BOUCLE-GEOTHERMALE.pdf

Annexe-11-CONTRAT-DE-FOURNITURE.pdf

Annexe-12-BAIL-A-CONSTRUCTION.pdf