vie du comité syndical Documents à télécharger Ordres du jour des réunions Délibérations et compte-rendus Comité Syndical du 04 Juin 2024 – Ressources humaines – Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Prévoyance » Comité Syndical du 04 Juin 2024 – Comptabilité – Décision modificative n° 1 budget annexe Parc d’Activités Comité Syndical du 04 Juin 2024 – Urbanisme – Vente de terrain à la SCI Léopold Comité Syndical du 08 Mars 2024 – Administration générale – Modification des statuts Comité Syndical du 08 Mars 2024 – Comptabilité – Approbation des comptes de gestion budget principal et budgets annexes Comité Syndical du 08 Mars 2024 – Comptabilité – Subvention de fonctionnement du budget principal au budget annexe Alp’Arc Énergie Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Comptabilité – Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget Alp’Arc Locations immobilières Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Comptabilité – Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget Alp’Arc Énergie Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Ressources humaines – Convention adhésion service médecine préventive Centre de Gestion 73 Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Ressources humaines – Convention adhésion service intérim Centre de gestion 73 Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Finance – Débat d’orientation budgétaire Comité Syndical du 22 Janvier 2024 – Comptabilité – Autorisation occupation temporaire SNCF Réseau base vie Comité Syndical du 22 Janvier 2024 – Comptabilité – Autorisation occupation temporaire SNCF Réseau base chantier Comité Syndical du 22 Janvier 2024 – Finance – Demande de subvention DETR 2024 Publications et offres en cours
