vie du comité syndical

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Ordres du jour des réunions

Prochain Comité Syndical

Le lundi 03 février 2025 à 08h00

en salle de réunion des bureaux du syndicat mixte 489 rue Louis Armand à Aiton

Ordre du jour :

Avenant n° 1 à la mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une station d’épuration
Attribution du marché d’entretien des espaces verts
Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement Relyens / CNP Assurances, pour l’année 2025
Débat d’orientation budgétaire 2025
Questions diverses

– Affermissement maîtrise d’œuvre tranche optionnelle raquette 1

Délibérations et compte-rendus

Comité Syndical du 04 Juin 2024 – Ressources humaines – Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Prévoyance »

Comité Syndical du 04 Juin 2024 – Comptabilité – Décision modificative n° 1 budget annexe Parc d’Activités

Comité Syndical du 04 Juin 2024 – Urbanisme – Vente de terrain à la SCI Léopold

Comité Syndical du 08 Mars 2024 – Administration générale – Modification des statuts

Comité Syndical du 08 Mars 2024 – Comptabilité – Approbation des comptes de gestion budget principal et budgets annexes

Comité Syndical du 08 Mars 2024 – Comptabilité – Subvention de fonctionnement du budget principal au budget annexe Alp’Arc Énergie

Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Comptabilité – Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget Alp’Arc Locations immobilières

Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Comptabilité – Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget Alp’Arc Énergie

Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Ressources humaines – Convention adhésion service médecine préventive Centre de Gestion 73

Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Ressources humaines – Convention adhésion service intérim Centre de gestion 73

Comité Syndical du 30 Janvier 2024 – Finance – Débat d’orientation budgétaire

Comité Syndical du 22 Janvier 2024 – Comptabilité – Autorisation occupation temporaire SNCF Réseau base vie

Comité Syndical du 22 Janvier 2024 – Comptabilité – Autorisation occupation temporaire SNCF Réseau base chantier

Comité Syndical du 22 Janvier 2024 – Finance – Demande de subvention DETR 2024

Publications et offres en cours

Appel à Manifestation d’Intérêt

Projet d’aménagement d’un lot et construction de bâtiments mixtes sur le Parc d’activités Alp’Arc (Aiton – 73) :

Lettre de consultation 08-07-2024.pdf

Cahier des charges.pdf

Annexe-1-PLAN-MASSE-EXTENSION.pdf

Annexe-2-PLAN-TOPO.pdf

Annexe-3a-ETUDE-GEOTECHNIQUE-2010.pdf

Annexe-3b-ETUDE-GEOTECHNIQUE-2020.pdf

Annexe-4-ETUDE-LOT-1.pdf

Annexe-5-PC-BATIMENT-D-LOT-1.pdf

Annexe-6a-PLAN-PRO-AMENAGEMENT.pdf

Annexe-6b-PLAN-PRO-RESEAUX-HUMIDES.pdf

Annexe-6c-PLAN-PRO-RESEAUX-SECS.pdf

Annexe-7-CCAUP.pdf

Annexe-8-CCCT.pdf

Annexe-9-REGLEMENT-TECHNIQUE.pdf

Annexe-10-PRESCRIPTIONS-TECHNIQUES-BOUCLE-GEOTHERMALE.pdf

Annexe-11-CONTRAT-DE-FOURNITURE.pdf

Annexe-12-BAIL-A-CONSTRUCTION.pdf